Notre Histoire (suite)

 

1-De la Promesse à la Réalité Vécue sur trente ans (1978-2009) 

En 1975, à la période de Noël, il y avait déjà 12 Résidences Clubhotels en service et 3 autres étaient en construction. Serre Chevalier a ouvert ses portes à Noël 1978. Les documentations commerciales de l'époque mentionnaient d'une manière euphorique, qu'à Noël 1975, il y avait "17 000 bénéficiaires Clubhotel heureux de leur choix". Un jeu de questions-réponses tiré d'une d'entre elles pointait déjà l'épée de Damoclès au dessus de la tête de tous ces "heureux" bénéficiaires: les charges à payer!

La réponse proposée était assurée: pour chaque séjour, vous avez un certain montant de charges. Celles-ci couvrent tous les frais de "copropriété" et de gestion: l'électricité, l 'eau chaude, le chauffage, l'entretien, la fourniture et le lavage du linge de maison, les taxes, les assurances, etc... En 1975, ces charges se sont élevées en moyenne pour une semaine d'un studio à la montagne à 210 Francs. Toujours dans la même documentation de l'époque, vous pouviez lire :"Quand vous serez réellement bénéficiaire du droit de jouissance d'un studio pour une période choisie, comme Associé Clubhotel , vous pourrez l'occuper personnellement, le prêter ou le louer à qui bon vous semble, le revendre, au prix fixé par vous, le jour où vous le souhaiterez. Club-Hotel sera alors à votre disposition pour vous faciliter les opérations d'échange, de location ou de vente". Le statut d'Associé Clubhotel se présentait donc sous les meilleurs auspices qui soient.

Mais que valent, à présent , ces papiers jaunis ? Ces Statuts ont-ils été revus à l'aune du respect des Lois de 1986 et de 2009 comme il est d'usage de procéder en pareille circonstance lors d'une Assemblée Générale Extraordinaire. Une nouvelle rédaction de ces Statuts est-elle a la disposition des Associés ? La réponse est oui pour ce qui concerne la loi de 1986 et ils sont visibles à la page La Société Civile dans le Menu de droite du site. La réponse est non pour ce qui concerne la loi de 2009. Il est clair que cette nécessaire révision est devenue le "cadet des soucis" de la Gérance actuelle

2-La vie d'un paisible d'un Associé jusqu'en 2009.

Le paisible Associé Club-Hotel, autrement dit, celui qui profite intensément de ses courtes vacances d'hiver et/ou d'été dans l'environnement que l'on peut toujours qualifier d'exceptionnel de la Serre Chevalier Vallée, met un certain temps à comprendre la "mécanique" de gestion d'une telle Résidence de Tourisme qui regroupe, sous le même toit ,une Multipropriété de studios (128) et une Copropropriété d'appartements (19). Il a bien essayé de" lire" et de comprendre les "Statuts" en sa possession (ceux de 1978!) mais en vain car ceux-ci ne concernent que la Multipropriété d'une part et que d'autre part le mode de gouvernance de la Société y est à peine abordé.

Rions un peu sur cette rédaction qu'on peut qualifier soit de naïve ou soit d'insipide...!

Un extrait des Statuts de 1978 sur l'Administration de la Société Civile, selon l'Article 17 stipule : "Nomination et pouvoirs de la Gérance : la Société est administrée par un ou plusieurs gérants pris parmi les Associés ou en dehors d'eux, désignés par les Statuts". CQFD! La boucle est bouclée on ne sait toujours pas comment le gérant est désigné!

Le paisible Associé s'est aussi interrogé sur le rôle effectif du Conseil de Surveillance qui, selon la loi de 1986 (les Statuts de 1978 sont muets à cet égard!) est désigné par un vôte des Associés. Ce Conseil de Surveillance  est sensé donner son avis sur toutes les questions concernant la Société Civile, à une catégorie d'individus appelés dans la loi "Dirigeants Sociaux", mais curieusement cette catégorie n'est définie nulle-part! Le "dirigeant Social" de 1986 et le "Gérant" des Statuts de 1978 ne font-ils qu'un ?  Toutefois, ce qui ne fait aucun doute, c'est que le Conseil de Surveillance se doit d'avoir au moins la compétence pour décider, notamment, des gros investissements de conservation du patrimoine immobilier sur la durée de vie de la Société Civile arrivant à échéance en 2027. Il s'est aussi penché naturellement sur les fonctions exercées par la "Gérance", mais il faut attendre la dernière loi de 2009 pour voir apparaître enfin les prémisses de quelques règles de gouvernance.

Le paisible Associé de la Société Civile ClubHotel Serre Chevalier a vu défiler au moins trois ou quatre "Gérances" sur ses trente ans de présence dans la Résidence : il n'a jamais trop compris d'où elles venaient ni de qui elles détenaient leur pouvoir.

Chaque année ,il reçoit une convocation à l'Assemblée Générale de la Société Civile, et il doit se prononcer binairement sur un certain nombre de résolutions sur lesquelles ni la  Gérance, ni le Conseil de Surveillance, n'ont pris le temps de lui a fournir une information sérieuse, écrite, documentée,... Le procès verbal de cette Assemblée est aussi muet en explications que la convocation et c'est sans surprise, mais surtout avec un réel agacement, que cet Associé constate une augmentation substantielle et régulière des charges par studio-période d'année en année.

Poursuivant sa quête de compréhension, il découvre avec satisfaction que la Multipropriété a solidifié ses bases juridiques grâce à deux lois de 1986 et 2009.... et il découvre incidemment en 2009, l'année de la seconde loi sur la Multipropriété, qu'une initiative de "Défense des Intérêts des Associés" a été prise dans la Résidence Clubhotel Serre Chevalier. Il décide alors de s'en remettre totalement aux actions de contrôle et de régulation que préconise l'AMIDéMULTI.